Dois-je fournir les originaux ou des copies ?

La liste ci-dessus indique les pièces attendues ; l'exigence original ou copie dépend de la préfecture et du mode de dépôt (téléservice ANEF ou guichet). Présentez-vous avec les originaux : ils peuvent être demandés pour vérification le jour du dépôt.

Mes documents étrangers doivent-ils être traduits ?

Un document rédigé dans une langue étrangère est en général accompagné d'une traduction en français par un traducteur agréé (traducteur assermenté inscrit près d'une cour d'appel). Certains actes d'état civil requièrent aussi une légalisation ou une apostille. La fiche officielle liée en haut de page précise les cas concernés.

Où trouver les photos d'identité et le timbre fiscal ?

Les photos doivent respecter la norme e-photo (cabine ou photographe agréé). Le timbre fiscal, lorsqu'il est exigé, s'achète en ligne sur timbres.impots.gouv.fr ou chez un buraliste. Le montant dépend de la démarche et figure sur la fiche officielle.

Que se passe-t-il s'il manque une pièce au dépôt ?

Un dossier incomplet peut être refusé au dépôt, ou donner lieu à une demande de pièces complémentaires qui rallonge le délai. Cocher chaque pièce ici avant le rendez-vous sert justement à arriver avec un dossier complet.

Cette liste est-elle à jour ?

Elle est reconstruite automatiquement depuis la fiche officielle Service-Public.gouv.fr ; la date de dernière mise à jour officielle est affichée en haut de cette fiche. En cas de doute, la fiche officielle liée fait toujours foi.

Carte de résident de 10 ans d'un étranger en France — liste des pièces

Cas général

31 pièces

Visa de long séjour ou titre de séjour en cours de validitéRequisHave this piece checked
Justificatif de 3 ans de séjour régulier : cartes de séjour, attestations de renouvellementRequisHave this piece checked
Copie intégrale de l'acte de mariage correspondant à la situation au moment de la demande (en cas de mariage célébré à l'étranger : transcription du mariage sur les registres de l'état civil français)RequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Certificat médical délivré par l' Ofii (à remettre au moment de la remise du titre)RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Justificatif de la nationalité française de votre époux(se) : passeport en cours de validité, carte nationale d'identité en cours de validité ou certificat de nationalité française de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
Justificatifs de la communauté de vie : Déclaration sur l'honneur conjointe attestant de votre vie commune Tous documents permettant d'établir cette communauté de vie (contrat de bail, quittance EDF, RIB , etc), sauf si elle a été rompue en raison de violences conjugales ou familialesRequisHave this piece checked
Justificatif de votre intégration républicaine : Preuve de votre connaissance suffisante de la langue française au niveau B1 (diplôme, test ou attestation linguistique) Attestation de réussite à l’examen civique mention « carte de résident ».RequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked
Visa de long séjour délivré au titre du regroupement familialRequisHave this piece checked
Décision d'autorisation de regroupement familialRequisHave this piece checked
Titre de séjour en cours de validitéRequisHave this piece checked
Titre de séjour de la personne que vous avez rejointeRequisHave this piece checked
Si vous êtes l'époux(se) : Déclaration sur l'honneur attestant de votre vie commune Extrait d'acte de mariage correspondant à la situation au moment de la demandeSelon situationHave this piece checked
Justificatifs de résidence régulière non interrompue depuis au moins 3 ans (cartes de séjour et récépissés de renouvellement, certificat de scolarité, avis d'imposition, etc.)RequisHave this piece checked
Copie intégrale d'acte de naissance (sauf si le demandeur est déjà titulaire d’une carte de séjour) comportant les mentions les plus récentes, accompagnée si nécessaire de la décision judiciaire ordonnant sa transcriptionRequisHave this piece checked
Justificatif de 3 ans de séjour régulier en tant que parent d'enfant français : cartes de séjour, récépissés de renouvellementRequisHave this piece checked
Acte de naissance de l'enfant (copie intégrale ou extrait avec filiation ) correspondant à la situation au moment de la demande)RequisHave this piece checked
Justificatifs de contribution effective à l'entretien et à l'éducation de l'enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans : versement d'une pension, achats destinés à l'enfant, par exempleRequisHave this piece checked
Si la filiation à l'égard du parent français résulte d'une reconnaissance de filiation : Justificatifs de contribution effective à l'entretien et à l'éducation de l'enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans : versement d'une pension, achats destinés à l'enfant, par exemple. Sinon, décision du juge judiciaire vous ordonnant de remplir vos obligations (versement d'une pension alimentaire ou d'une contribution financière)Selon situationHave this piece checked
Justificatif de résidence en France de l'enfant (preuve par tous moyens) : certificat de scolarité ou de crèche, présence de l'enfant lors de la demande, par exempleRequisHave this piece checked
Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation )RequisHave this piece checked
3 photos . Si la demande est faite sur internet : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Justificatifs de nationalité étrangère de vos 2 parentsRequisHave this piece checked
Justificatifs de votre résidence habituelle en France d'au moins 5 ans (continue ou discontinue), entre l'âge de 11 ans et 18 ans : certificats de scolarité, par exempleRequisHave this piece checked
Attestation sur l'honneur par laquelle vous déclarez établir dorénavant votre lieu de résidence habituel en FranceRequisHave this piece checked
Carte de séjour portant la mention "retraité" se terminantRequisHave this piece checked
Votre carte d'identité et votre passeportRequisHave this piece checked

Enfant de Français

9 pièces

Visa de long séjour : copie des pages de votre passeport comportant votre visa en cours de validité + cachet d'entrée Ou titre de séjour en cours de validité. Pour les demandeurs algériens ou tunisiens : tout document prouvant la régularité de votre séjour. Si vous êtes mineur, tout document prouvant votre présence en France.RequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
Justificatifs de la nationalité française du (des) parent(s) français : passeport en cours de validité, carte nationale d'identité en cours de validité ou certificat de nationalité française (document de moins de 6 mois)RequisHave this piece checked
Justificatifs de la filiation avec le (les) parent(s) français : acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation ), jugement d'adoption simple ou plénière (correspondant à la situation au moment de la demande)RequisHave this piece checked
Si vous avez plus de 21 ans , preuves de prise en charge par votre (vos) parent(s) français : Justificatif de ressources de votre (vos) parent(s) français : avis d'imposition, bulletin de salaire, attestation d'hébergement, versement financier, contrat de location, acte de propriété, etc. Preuve de votre absence de ressources : avis d'imposition ou de non-imposition, relevé de compte, certificat médical attestant d'une infirmité qui vous empêche de travailler ou d'effectuer les actes de la vie courante, etc.Selon situationHave this piece checked

Ascendant à charge d'un Français

11 pièces

Réfugié et sa famille — Réfugié

6 pièces

e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Décision de l' Ofpra ou de la CNDA vous attribuant le statut de réfugiéRequisHave this piece checked
Attestation d'état civil (transmise par l'Ofpra à la préfecture)RequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois (ou déclaration de domiciliation)RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Réfugié et sa famille — Famille de réfugié

8 pièces

Copie intégrale d'acte de naissance (sauf si le demandeur est déjà titulaire d’une carte de séjour) comportant les mentions les plus récentes, accompagnée si nécessaire de la décision judiciaire ordonnant sa transcriptionRequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois (ou déclaration de domiciliation)RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Si vous demandez la carte de résident en même temps que la personne réfugiée : décision de l' Ofpra ou de la CNDA attribuant le statut de réfugiéSelon situationHave this piece checked
Justificatif du lien familial avec le réfugié : justificatif de mariage ou d'union civile ou justificatif de filiation pour les enfants et ascendantsRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Apatride et sa famille — Apatride

8 pièces

3 photos . Si la demande est faite sur internet : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Décision de l' Ofpra vous attribuant le statut d'apatrideRequisHave this piece checked
Attestation d'état civil (transmise par l'Ofpra à la préfecture)RequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois (ou déclaration de domiciliation)RequisHave this piece checked
Titre de séjour en cours de validitéRequisHave this piece checked
Justificatifs de 4 ans de résidence régulière (cartes de séjour temporaires ou pluriannuelles délivrées en tant qu'apatride)RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Apatride et sa famille — Famille d'apatride

12 pièces

Bénéficiaire de la protection subsidiaire et sa famille — Bénéficiaire de la protection subsidiaire

8 pièces

Attestation d'état civil (transmise par l' Ofpra à la préfecture)RequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Décision de l'Ofpra ou de la CNDA vous attribuant le bénéfice de la protection subsidiaireRequisHave this piece checked
Titre de séjour en cours de validitéRequisHave this piece checked
Justificatifs de 4 ans de résidence régulière (cartes de séjour temporaires ou pluriannuelles délivrées en tant que protégé subsidiaire)RequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Bénéficiaire de la protection subsidiaire et sa famille — Famille du bénéficiaire de la protection subsidiaire

11 pièces

Bénéficiaire

10 pièces

Famille du bénéficiaire

9 pièces

Visa en cours de validité au moment de la demande (photocopie des pages du passeport concernant les cachets d'entrée et les visas) ou carte de séjour en cours de validitéRequisHave this piece checked
Copie intégrale d'acte de naissance (sauf si le demandeur est déjà titulaire d’une carte de séjour) comportant les mentions les plus récentes, accompagnée si nécessaire de la décision judiciaire ordonnant sa transcriptionRequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
3 photos . Si la demande est faite sur internet : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Déclaration sur l'honneur de non polygamie en France si vous êtes marié et êtes ressortissant d'un pays qui l'autoriseRequisHave this piece checked
Certificat médical délivré par l' Ofii (à remettre au moment de la remise du titre)RequisHave this piece checked
Justificatifs de la perception d'une rente d'accident du travail ou de maladie professionnelle servie par un organisme français en tant qu'ayant-droit : attestation délivrée par l'organisme français ( CPAM , etc.) versant la renteRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Victime de violences conjugales ou d'un mariage forcé

6 pièces

Copie intégrale d'acte de naissance (sauf si le demandeur est déjà titulaire d’une carte de séjour) comportant les mentions les plus récentes, accompagnée si nécessaire de la décision judiciaire ordonnant sa transcriptionRequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Justificatifs de la condamnation définitive des auteurs des infractions dénoncées : jugement rendu en première instance et certificat de non appel délivré par le greffier en chef de la cour d'appel (si mention absente du jugement), ou arrêt de la cour d'appelRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Victime de traite des êtres humains ou de proxénétisme

6 pièces

Copie intégrale d'acte de naissance (sauf si le demandeur est déjà titulaire d’une carte de séjour) comportant les mentions les plus récentes, accompagnée si nécessaire de la décision judiciaire ordonnant sa transcriptionRequisHave this piece checked
Passeport (pages concernant l'état civil, les dates de validité, les cachets d'entrée et les visas) Ou attestation consulaire avec photo Ou carte d’identité avec photo Ou carte consulaire avec photo Ou certificat de nationalité de moins de 6 mois avec photoRequisHave this piece checked
Justificatif de domicile datant de moins de 6 moisRequisHave this piece checked
e-photo : indiquez le code de la e-photo (fourni par le photographe ou la cabine agréée sur la planche photo). Si vous n'avez pas encore de e-photo, vous pouvez localiser un service photo et signature numériques .RequisHave this piece checked
Justificatifs de la condamnation définitive des auteurs des infractions dénoncées : jugement rendu en première instance et certificat de non appel délivré par le greffier en chef de la cour d'appel (si mention absente du jugement), ou arrêt de la cour d'appelRequisHave this piece checked
Exemplaire signé de l'engagement à respecter les principes de la RépubliqueRequisHave this piece checked

Ancien combattant de l'armée française, des FFI ou d'une armée alliée

13 pièces

Militaire servant ou ayant servi dans la Légion étrangère

10 pièces

Theme

Language

Carte de résident de 10 ans d'un étranger en France

Votre préfecture

Cas général

Enfant de Français

Ascendant à charge d'un Français

Réfugié et sa famille — Réfugié

Réfugié et sa famille — Famille de réfugié

Apatride et sa famille — Apatride

Apatride et sa famille — Famille d'apatride

Bénéficiaire de la protection subsidiaire et sa famille — Bénéficiaire de la protection subsidiaire

Bénéficiaire de la protection subsidiaire et sa famille — Famille du bénéficiaire de la protection subsidiaire

Bénéficiaire

Famille du bénéficiaire

Victime de violences conjugales ou d'un mariage forcé

Victime de traite des êtres humains ou de proxénétisme

Ancien combattant de l'armée française, des FFI ou d'une armée alliée

Militaire servant ou ayant servi dans la Légion étrangère

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Questions fréquentes sur cette démarche